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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V
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étoiles & bocal recettes culinaires bio
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

étoiles & bocal recettes culinaires bio
V, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3789423
Date de dépôt :
10/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2020
étoiles & bocal recettes culinaires bio de V

Présentation de la marque étoiles & bocal recettes culinaires bio

Déposée le 10 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « étoiles & bocal recettes culinaires bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) V domicilié(e) 173 route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 065 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVERGNE & ASSOCIES, SCP d'Avocats domicilié(e) 2 Rue du Lac - 74000 - ANNECY - France.

La marque étoiles & bocal recettes culinaires bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 29 30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque étoiles & bocal recettes culinaires bio est expirée depuis le 10 décembre 2020.

V a également déposé les autres marques suivantes : V , V VINCE DEL SARTE , .V.


V, Société à responsabilité Limitée - 173 route des Pontets - 74320 - SEVRIER - France - SIREN 513065631


CABINET LAVERGNE & ASSOCIES, SCP d'Avocats - 2 Rue du Lac - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Linge de table en papier, nappes en papier, sets de table en papier, serviettes de table en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, dessous de verres en papier ou en carton, sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, boites en carton pour l'emballage.

Gobelets en papier ou en matières plastiques, récipients calorifuges pour les aliments.

Légumes conservés, légumes cuits, salades de légumes, fruits conservés, fruits cuits, salades de fruits, gelées de fruits, viande conservée, extraits de viande, volaille, gibier, poisson, poisson conservé, crustacés (non vivants), fruits de mer ; tous ces produits également sous forme d'extraits, potages, gelées, pâtes, conserves ; tous ces produits également sous forme de plats cuisinés. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de thé, boissons à base de chocolat ; couscous, taboulé, préparations faites de céréales, macaronis, macarons, riz, nouilles, pain, pizzas, pâtes alimentaires, ravioli, spaghetti, vermicelles, épices sous forme de plats préparés ; sandwiches, pâtisserie, gâteaux, desserts, poudings, crème anglaise, crème fouettée, crèmes glacées, glaces alimentaires, biscuits. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services d'aide à la direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; location de distributeurs automatiques de produits alimentaires et plats cuisinés ; services rendus par franchiseur, à savoir aide à l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale, mise à disposition de savoir-faire en matière commerciale.

Services de cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à services rapide ; services de traiteurs ; services de traiteur à emporter ; services de conseils en matière de gastronomie et d'alimentation.